Ouvrir un établissement HoReCa à Bruxelles n’est pas seulement une question de concept ou d’adresse. C’est aussi — et surtout — une affaire de conformité réglementaire. Et sur ce point, les permis d’urbanisme et d’environnement jouent un rôle crucial. Mal maîtrisés, ils peuvent ralentir, voire compromettre un projet. Heureusement, des outils et accompagnements existent pour vous simplifier la vie. Notamment grâce aux services de notre partenaire hub.brussels.
Les bons réflexes à adopter dès le départ
Avant de signer un bail ou de démarrer des travaux, posez-vous cette question : l’activité Horeca envisagée est-elle autorisée dans les lieux ?
Pour le savoir, trois premières étapes essentielles :
- Vérifier dans l’acte de base, le règlement d’ordre intérieur,.. et auprès de la copropriété qu’il est possible d’y réaliser un Horeca ;
- la situation urbanistique légale du bien (voir la vidéo explicative)
- Identifier les actes ou travaux soumis à permis (voir la vidéo explicative) et vérifier la faisabilité technique et financière de ceux-ci.
L’outil d’autodiagnostic “Mes permis” développé par hub.brussels est un excellent point de départ pour répondre à cette question.
Attention aux clauses du bail commercial
Après vous êtes renseigné.e sur la question des permis, lisez attentivement votre contrat de bail. Une simple ligne peut tout changer… Bien souvent, c’est au locataire/exploitant que la commune s’adressera en priorité pour demander de régulariser les infractions urbanistiques existantes. Résultat : vous héritez parfois, sans le savoir, de problèmes laissés par les anciens occupants ou propriétaire(s).
« On pense souvent que les infractions passées ne nous concernent pas. Mais les baux comportent souvent une clause qui rend le locataire « responsable de l’obtention de toutes les autorisations nécessaires à son activité ». Certains propriétaires peuvent parfois abuser de celle-ci. Attention aussi en cas de reprise de fonds de commerce ! »
— Davy FIANKAN, conseiller urbanisme et environnement chez hub.brussels
Un bon contrat, c’est la première pierre d’un projet solide
Avant de signer, assurez-vous :
- Que le bien est conforme à l’activité que vous voulez y exercer;
- De limiter votre responsabilité aux démarches liées à votre propre projet (ou de négocier la prise en charge de celles-ci) ;
- De négocier un démarrage du contrat de bail à une date ultérieure à celle de l’obtention du permis (ou à sa date de délivrance) ou d’obtenir un montant réduit du prix de location en attendant la délivrance du permis.
Les pièges les plus fréquents à éviter
Sous-estimer les délais d’obtention des permis : ils se comptent souvent en mois. Consultez les délais estimés ci-dessous :
Négliger certaines obligations : enseigne (guide pour l’installation ici), extraction de hotte, nuisances sonores, gestion des déchets, etc.
Oublier les autorisations complémentaires : terrasse, consommation sur place…
Réaliser des travaux ou investir de l’argent sans être certain.e d’obtenir son permis
« Dès qu’il y a un changement d’activité, une transformation structurelle ou une modification de l’aspect extérieur (enseigne, châssis, couleur, cheminée,..), il y a potentiellement un permis à obtenir. Mieux vaut le savoir avant que de devoir rattraper la sauce après ! »
— Davy FIANKAN
Un accompagnement concret et gratuit
hub.brussels, via ses conseillers et conseillères spécialisé.es, propose un accompagnement personnalisé pour vous aider à :
- Comprendre les obligations urbanistiques et environnementales de votre projet;
- Préparer un dossier solide: plans, note explicative, formulaires (attention toutefois: l’équipe ne rédige pas le dossier à votre place);
- Eviter les erreurs administratives.
« Notre mission, c’est de faire gagner du temps, d’éviter les galères… et de rassurer. Parce que oui, ça peut paraître complexe, mais ce n’est pas insurmontable. On est là pour vous guider, étape par étape. »
— Davy FIANKAN
Découvrez leur service dédié : Accompagnement Permis (urbanisme & environnement)
En résumé
Avant de vous lancer dans l’aventure Horeca à Bruxelles, prenez le temps de vérifier la faisabilité urbanistique et environnementale de votre projet. C’est une condition de réussite aussi importante que votre concept ou votre business plan.
Et surtout, ne restez pas seul.e. L’équipe d’expert.e.s de hub.brussels est là pour vous accompagner, vous faire gagner du temps… et vous éviter les insomnies.
« Nous sommes là pour rendre les projets possibles, dans les meilleures conditions. Notre plus grande satisfaction ? Voir un établissement ouvrir ses portes… en sachant qu’on a pu éviter quelques murs. »
— Davy FIANKAN
